Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Coupe
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION)

Numéro de dépôt :
4433084
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
La Coupe de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque La Coupe

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Coupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) domicilié(e) 1 Toyota-cho - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Aurélia MARIE domicilié(e) 158 rue de l'université - F 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque La Coupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Coupe arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) - 1 Toyota-cho - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Aurélia MARIE - 158 rue de l'université - F 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 11 septembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°733089 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sportifs (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission ; tous pour véhicules à moteur.